Scroll

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par R-NET & CO, les prestations d’architecture présentées sont réalisées par :


Dage architecture & design


Forme juridique : SASU
SIRET : 940 848 740 00012
Siège social : 137 RUE GARIBALDI, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
N° de TVA intracommunautaire : FR74940848740
Capital social : 500€
Email : contact@architecte-stmaur.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
LWS
Adresse : 2 rue jules ferry 88190 Golbey
Téléphone : +33177623003
Site : https://www.lws.fr/

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de https://architecte-stmaur.fr/, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter : contact@architecte-stmaur.fr.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le bon fonctionnement du site, la gestion des commandes et la relation client.
Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et à des fins statistiques. Vous pouvez gérer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur.

5. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, notamment en cas de bug, d’incompatibilité, ou de virus.

6. Loi applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.